registre international des marques selon le traité concernant l'enregistrement des marques

registre international des marques selon le traité concernant l'enregistrement des marques
= TRT
international registration of marks under the Trademark Registration Treaty (TRT)

Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. . 2010.

Игры ⚽ Поможем решить контрольную работу

Look at other dictionaries:

  • Liste Des Sociétés Et Industries D’Hellemmes — Sommaire 1 Les sociétés locales 1.1 Sports 1.2 Les scouts de France 1.2.1 Éclaireuses Éclaireurs de France Groupe Alfr …   Wikipédia en Français

  • Liste des societes et industries d’Hellemmes — Liste des sociétés et industries d’Hellemmes Sommaire 1 Les sociétés locales 1.1 Sports 1.2 Les scouts de France 1.2.1 Éclaireuses Éclaireurs de France Groupe Alfr …   Wikipédia en Français

  • Liste des sociétés et industries d'Hellemmes — Liste des sociétés et industries d’Hellemmes Sommaire 1 Les sociétés locales 1.1 Sports 1.2 Les scouts de France 1.2.1 Éclaireuses Éclaireurs de France Groupe Alfr …   Wikipédia en Français

  • Liste des sociétés et industries d’Hellemmes — Sommaire 1 Les sociétés locales 1.1 Sports 1.2 Les scouts de France 1.2.1 Éclaireuses Éclaireurs de France Groupe Alfr …   Wikipédia en Français

  • Liste des sociétés et industries d’hellemmes — Sommaire 1 Les sociétés locales 1.1 Sports 1.2 Les scouts de France 1.2.1 Éclaireuses Éclaireurs de France Groupe Alfr …   Wikipédia en Français

  • LIVRE — C’est vers le milieu du XVe siècle que la technique occidentale d’impression des textes au moyen de caractères mobiles fut mise au point, très vraisemblablement dans la région de Mayence. À partir de 1460, le nouvel art se répand très rapidement… …   Encyclopédie Universelle

  • DIPLOMATIQUE — La diplomatique est la science qui étudie la tradition, la forme et la genèse des actes écrits en vue de faire leur critique, de juger de leur sincérité, de déterminer la qualité de leur texte, d’apprécier leur valeur exacte en les replaçant dans …   Encyclopédie Universelle

  • PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …   Encyclopédie Universelle

  • Histoire du clavecin — Sommaire 1 Origines : XIVe et XVe siècles 2 XVIe siècle 2.1 Italie 2.2 Allemagne …   Wikipédia en Français

  • ALGÉRIE — En 1962, les fées ont été particulièrement nombreuses à se presser autour de l’Algérie. L’« exemplarité » de la lutte de libération nationale, longue et violente, ravissait ceux qui ne voient de progrès humain que dans l’action de l’« accoucheuse …   Encyclopédie Universelle

  • Histoire de Grenoble — L’histoire de Grenoble recouvre une période de plus de 2 000 ans. À l époque Gallo romaine, le bourg gaulois porte le nom de Cularo puis de Gratianopolis et voit son importance accrue lorsque les Comtes d’Albon la choisissent au début du… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”